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Registres Hygiène et Sécurité

Mode d’emploi

Mettre en place et utiliser les registres hygiène et sécurité
puis domaine de gestion des ressources
puis cliquer sur SPSE
nos services et ressources
procédures et consignes

Coordonnées des personnes chargées de tenir le registre

Structure

Nom - Prénom

Téléphone

Mél

Faculté – registre central

MULLER Alain

03688 54287

alain.muller@unistra.fr

Enseignement

SCHNEIDER Claude

03688 54137

claude.schneider@unistra.fr

UMR 7199

KUHN Isabelle

03688 54176

isabelle.kuhn@unistra.fr

UMR 7213

STEFFAN Tania

03688 54269

tania.steffan@unistra.fr

UMR 7200

SHOENFELDER Angèle

MARSOL-HOFF Claire

03688 54228

03688 54225

schoena@unistra.fr

claire.hoff@unistra.fr

Un registre hygiène et sécurité est mis à disposition des agents et des usagers souhaitant faire des observations et/ou des suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail. La procédure et le formulaire sont téléchargeables sur le site intranet de l’Unistra (dans ENT > Institutionnel > Sécurité, prévention, environnement)

Quelle suite sera donnée aux inscriptions ?

Le registre est transmis au responsable du service, qui prend les mesures nécessaires quand le problème relève de sa compétence s’il estime les remarques justifiées. Il saisit le service compétent le cas échéant.

Le comité d’hygiène et de sécurité examine les inscriptions consignées et en discute. Il est informé des suites qui ont été réservées à chacun des problèmes soulevés par ces inscriptions.

Points (non exhaustifs) pouvant être consignés :

  • Les problèmes liés à l’environnement extérieur, l’aspect immobilier, la propreté et l’hygiène, la sécurité
  • Les (risques d’) accidents, (d’) incidents
  • Les problèmes liés aux ambiances de travail (bruit, éclairage, confort thermique, aération)
  • Divers : tabagisme,…

Attention : la notification dans le registre d’hygiène et de sécurité d’un accident de service (du travail) ne dispense pas de déclaration.

Signalement de danger grave et imminent - Droit de retrait

  • Mettre en oeuvre les actions nécessaires après le signalement d'un danger grave et imminent : voir dans ENT > Institutionnel > Sécurité, prévention, environnement.
  • Toute situation de danger grave et imminent doit être signalée immédiatement pour faire cesser le danger.
  • Une procédure est mise en place au niveau de l’Unistra et des unités de recherche associées au CNRS.
  • Tout agent qui a un motif raisonnable de penser qu’une situation présente un danger grave et imminent doit immédiatement informer une des personnes suivantes, pour inscription spéciale destinée au signalement des dangers graves et imminents :

Nom - Prénom

Téléphone

Mél

MULLER Alain

03688 54287

alain.muller@unistra.fr

SCHNEIDER Claude

03688 54137

claude.schneider@unistra.fr

MAECHLING Clarisse

03688 54222

clarisse.maechling@unistra.f

  • Il a la possibilité de se retirer de la situation de travail concernée (exercice du droit de retrait) - Une enquête immédiate sera effectuée afin de vérifier la réalité du danger et d’en supprimer les causes le cas échéant.

Définition du danger grave et imminent

On peut définir un danger grave et imminent comme une menace susceptible de provoquer une atteinte sérieuse à l'intégrité physique d'une personne dans un délai très rapproché : accident entraînant la mort ou paraissant devoir entraîner une incapacité permanente ou temporaire prolongée. Seule l'existence d'une situation présentant des caractéristiques objectives de dangerosité peut légitimer le retrait de l'agent.

Le danger doit être distingué du risque habituel du poste de travail et des conditions normales d'exercice du travail, même si l'activité peut être pénible et dangereuse.

L'imminence du danger suppose que le danger ne soit pas encore réalisé, mais qu'il est susceptible de se concrétiser dans un bref délai.